Livre Foncier : Mutation et requête en cours

Bonjour !!

Je n'ai toujours pas eu de formation sur le dépot d'Erin et j'en ressens le besoin de plus en plus. J'espère que quelqu'un pourra m'aider ici malgré la "desertification" du forum !!

Il y a 2 semaines, une collègue m'apporte une rectification d'entête de feuillet à inscrire au Livre Foncier. En gros pour muter une QP en Nue-p et une QP en Usf au profit d'un seul héritier. Ce que j'ai fait en "ERin".

Aujourd'hui, ce Monsieur a revendu le bien (dont il était propriétaire en totalité du fait du regroupement de ses parts). Je suis coincée pour faire mon eRin. En effet, ma première requête est en cours "à enregistrer" comme c'est indiqué sur amalfi. C'est le LF de METZ et ils sont extrêmement longs pour inscrire (en moyenne un an). Du coup puisque la mutation de certaines QP au profit de mon vendeur n'est pas encore effective (il n'a que 3/8 en NP) le reste des QP sont toujours au nom de sa maman. Je ne peux donc pas muter la totalité de l'immeuble.

Comment faire ?? Suis-je contrainte de faire une requête papier auquel cas nous sommes coincés pour délivrer le prix !

Pouvez vous m'aider ??

Merci d'avance !!

Coucou,

Un an pour enregistrer la requète c'est énorme.

Chez nous nous faisons encore les requètes en version papier, en attendant qu'e-rin soit plus fiable.

Dans le doute je pense que le mieux est que tu téléphone au LF de Metz, ils pourront sûrement t'indiquer la meilleure chose à faire....

Mais si tu faisais la deuxième requète maintenant, de toute façon la première serait enregistrer avant la seconde donc au moment de l'enregistrement effectif de la mutation totale de ton immeuble, logiquement la première devrait être passée..... et donc ça ne devrait pas poser de problème....

Bon courage!

J'ai téléphoné une fois au Livre foncier de Metz pour avoir des renseignements concernant les eRin, ils m'ont envoyé sur les roses en me disant qu'ils n'aimaient pas ce système et qu'ils préféraient les requêtes papier. Seulement nous à l'étude on est complètement satisfait de ce système, c'est bien plus fiable qu'un dépot papier étant donné qu'en dépot papier on sait quand on envoie notre requête mais on court le risque qu'un inscription arrive avant. Le notaire m'a raconté que ca lui était déja arrivé !

Finalement dans ce cas, j'ai fait une requête papier car je ne pouvais pas attendre d'avoir une réponse pour la déposer.
Le problème c'est que même si je déposais la requête pour la vente éléctroniquement maintenant, bien sur qu'elle arriverait après la première mais lorsqu'ils la traiteraient, vu que les vendeurs qui apparaissent au fichier sont M. et sa mère décédée, ils me feraient sans doute une OI me disant que madame n'est plus propriétaire !!
En tout cas je pense !
Je ne sais pas si je suis bien claire dans mes explications, c'est vrai qu'une personne qui ne pratique pas va pas forcément comprendre ...

En tout cas, j'ai téléphoné toute à l'heure à Inafon strasbourg. Ils m'avaient promis une formation en septembre octobre puisque je n'ai pu assister aux premières étant d'une étude Nanceienne. Elle m'a répondu qu'une nouvelle formation aurait lieu en novembre mais la encore ouverte seulement aux seuls salariés d'Alsace Moselle. Il faudrait donc que j'attende l'année prochaine pour me former sur les eRin !!
Je vais en parler ce soir à mon notaire. Il a des relations en Moselle et j'espère bien qu'il va pouvoir faire quelque chose pour m'aider.


A bientôt.

Bonjour Magali,

Je pense que depuis le temps, tu as du résoudre ton problème.
J'ai beaucoup de travail donc je me connecte pas souvent sur le forum.

En tout cas, je peux t'éclairer un peu sur ce problème que je rencontre fréquemment : Pour ma part lorsque qu'une mutation au nom de l'actuel vendeur n'a pas encore été exécuté, je mute le droit tel qu'il apparaît et précise dans les observations, en première page, que la transcription au nom du vendeur a été requise sur la base de la requête n°++++ déposé le ++++ par ++++. Seul soucis, c'est que le champ observation est assez court donc je fais des abréviations compréhensibles !! Je travaille sur le Bureau Foncier de HAGUENAU et c'est accepté comme ça.

Ce problème devrait être résolu à la prochaine mise à jour de AMALFI (en principe, fin d'année). En effet, nous pourrons avoir accès aux "objets temporaires" c'est-à-dire droits, charges, ... en cours d'inscription.

J'en saurai plus le 22 novembre, je vais suivre la troisième formation.

Je t'envoi en privé mon adresse E-Mail car je ne viens pas souvent sur le forum, si tu as un problème urgent, n'hésite pas à m'écrire !